Informations légales
› Politique générale de protection des données de la CCI Nouvelle-Aquitaine
Consultez notre page de Politique générale de protection des données
› Protection de vos données sur ce site web
Consultez notre page de Politique de la protection des données personnelles en ligne
› Gestion des cookies
Télécharger le document de référence sur la gestion des cookies sur le site de la CCI Nouvelle-Aquitaine
› Délégation de signature
Télécharger le tableau de délégation de signature du Président (Loi n° 2010-853 du 23 juillet 2010, décret n° 2010-1463 du 1er décembre 2010, Article 41 du Règlement Intérieur de la CCI Nouvelle-Aquitaine)
› Délégation de recrutement et de gestion de la situation personnelle des agents de droit public sous statut
> Comptes exécutés 2016 des ex-CCIR Aquitaine, Limousin et Poitou-Charente
|
|
|
|
› Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels
› Règlement intérieur
Télécharger le Règlement intérieur de la Chambre de Commerce et d'Industrie Nouvelle-Aquitaine
› Conditions générales de vente
Consulter les conditions générales applicables aux ventes de services conclues par la CCI Nouvelle-Aquitaine
› Tarification des services
Consulter les tarifications des services des prestations à l'international
Consulter les tarifications des services de location de salles